La demande peut émaner de différentes parties prenantes.

Le Comité Français des Ecolabels est saisi :
S’il juge le développement intéressant, une étude d’opportunité est fait qui prend en compte :
- des éléments techniques (sur la base d’une approche cycle de vie)
- des éléments économique (étude de marché).

Un groupe de travail est mis en place qui regroupe les fabricants, les parties prenantes.

Les critères sont discutés dans ces groupes de travail.

Une fois le référentiel préparé, une enquête est lancée auprès des membres du CFE (Comité Français des Ecolabels) et de l’ensemble des parties prenantes.

Ses résultats sont dépouillés, et le CFE se positionne sur un projet de référentiel final.