AccueilRecherche avancéeCatégories de p...Papeterie / PapierNF Environnement - Cahiers

NF environnement NF Environnement - Cahiers

  Produits ou services concernés

    - Cahiers et carnets (piqués, reliés ou brochés)
    - Copies
    - Feuillets mobiles
    - Blocs
    - Agendas

  Caractéristiques certifiées

    - Aptitude à l'usage
    - Limitation des impacts environnementaux liés à l'impression et à la fabrication du papier et du produit

  Entreprises titulaires

Voir les entreprises titulaires


  Documents de référence

Règles génèrales de la marque NF Environnement

Règles de certification


Normes et documents associés
    - Directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967
    - Directive 2001/59/CE de la Commision du 6 août 2001
    - Directive 99/45/CE du Conseil du 31 mai 1999
    - Directive 2006/8/CE de la Commission du 23 janvier 2006
    - Directive 76/769/CEE du Conseil du 27 juillet 1976
    - Article L.521-6 du code de l'environnement
    - Décret n° 98-638 du 20 juillet 1998
    - Directive 94/62/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 1994
    - Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées ...
    - NF Q31-009
    - NF Q11-011
    - NF Q11-012
    - NF Q11-008
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Organisme certificateur

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Gestion

AFNOR CERTIFICATION
11 RUE FRANCIS DE PRESSENSE
93571 LA PLAINE ST DENIS CEDEX
Tél : +01 41 62 60 84
Fax : + 33 1 49 17 91 91


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