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Enveloppes et pochettes postales
Produits ou services concernés
| - Enveloppes |
| - Pochettes postales |
Caractéristiques certifiées
| - Garantie des caractéristiques optiques |
| - Garantie des caractéristiques mécaniques de l'enveloppe |
| - Garantie des caractéristiques de son imprimabilité |
| - Réduction de la consommation d'énergie |
| - Réduction des émissions dans l'air et l'eau lors de la fabrication du papier du corps de l'enveloppe |
| - Non utilisation de substances dangeureuses pour les colles, encres |
| - Amélioration de la recyclabilité de l'enveloppe |
Entreprises titulaires
Voir les entreprises titulaires
Documents de référence
Règles génèrales de la marque NF Environnement
Règles de certification
Normes et documents associés
| - Le règlement (CE) n°1935/2004 du parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en cont ... |
| - Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consomation d'eau ainsi qu'aux émissions ... |
| - Directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 |
| - Directive 99/45/CE du Conseil du 31 mai 1999 |
| - Directive 76/769/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 |
| - L'article L.521-6 du code de l'environnement |
| - Décret du 20/07/1998 (Publication au JO du 25/07/1998) relatif à la prise en compte des exigences liées à l'environnement dans la conception et la ... |
Liens utiles
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Organisme certificateur
AFNOR Certification
Gestion
AFNOR CERTIFICATION
11 RUE FRANCIS DE PRESSENSE
93571 ST DENIS LA PLAINE CEDEX
Tél : + 33 1 41 62 76 44
Fax : + 33 1 49 17 91 91
Votre contact
PIERRE LEBON
pierre.lebon@afnor.org
